Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN d'EPICE
AMERICAN GREETINGS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio)

Numéro de dépôt :
1196994
Date de dépôt :
01/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1992

Présentation de la marque PAIN d'EPICE

Déposée le 1 mars 1982 par AMERICAN GREETINGS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAIN d'EPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AMERICAN GREETINGS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio) domicilié(e) 10500 American Road, Cleveland, Etat de l'Ohio, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac. - France.

La marque PAIN d'EPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN d'EPICE est expirée depuis le 1 mars 1992.

AMERICAN GREETINGS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio a également déposé les autres marques suivantes : ALMOND TEA , MINT TULIP , BERRY BIRD , CACAHOUETE , MARMELADE , REINETTE , FIGUE DE BARBARIE , ROULENCIEL , TI'COQUIN , CHAUSSON AUX POMMES


AMERICAN GREETINGS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio) - 10500 American Road, Cleveland, Etat de l'Ohio, E.U.A. - États-Unis


William J. Rezac. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.