A LA CARTE
Présentation de la marque A LA CARTE
Déposée le 1 juillet 1998 par AMERICAN EXPRESS COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA CARTE est expirée depuis le 1 juillet 2008.
AMERICAN EXPRESS COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de New York a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01
Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431664 - Publication au BOPI 2006-04-10
Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431663 - Publication au BOPI 2006-04-10
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32