Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA CARTE
AMERICAN EXPRESS COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de New York)

Numéro de dépôt :
98739733
Date de dépôt :
01/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/07/2008

Présentation de la marque A LA CARTE

Déposée le 1 juillet 1998 par AMERICAN EXPRESS COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est AMERICAN EXPRESS COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de New York), domicilié(e) American Express Tower, World Financial Center, New York, New York 10285, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA CARTE est expirée depuis le 1 juillet 2008.

AMERICAN EXPRESS COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de New York a également déposé les autres marques suivantes : AMERICAN EXPRESS CONSUL CLUB , ACUMA , TAXIS EXPRESS , AIRTRIP , AMERICAN EXPRESS MEMBERSHIP MILES , NE PARTEZ PAS SANS ELLE , AMEXCO , THE GOLD CARD TRAVEL SERVICE , DON'T LEAVE HOME WITHOUT IT , AMERICAN EXPRESS FINANCIAL SERVICES


AMERICAN EXPRESS COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de New York) - American Express Tower, World Financial Center, New York, New York 10285, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431664 - Publication au BOPI 2006-04-10

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431663 - Publication au BOPI 2006-04-10

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Produits de papier, à savoir papeterie, enveloppes, brochures, chemises pour documents, chèques, imprimés pour factures, dépliants et cartes ; produits de l'imprimerie.