Déposée le 12 mars 1986 par AMERICAN ELECTRONIC LABORATORIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AMERICAN ELECTRONIC LABORATORIES,, domicilié(e) COLMAR, Comté de Montgomery Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2064667) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2064667) - France.
La marque AEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AEL est expirée depuis le 12 mars 2006.
AMERICAN ELECTRONIC LABORATORIES a également déposé les autres marques suivantes : AEL
AMERICAN ELECTRONIC LABORATORIES - COLMAR, Comté de Montgomery Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2064667) - États-Unis
NOVAMARK - (dossier no 2064667) - France
Renouvellement sans limitation le 5 mars 1996 n°2064667 - Publication au BOPI 1996-03-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, optiques, de mesurage, de radiodiffusion, de signalisation, et notamment diodes de tout genre, circuits, émetteurs et récepteurs de radiodiffusion et leurs organes, composants pour hyperfréquence, générateurs d'impulsions, amplificateurs, oscilloscopes;appareils d'essais de dispositifs semi-conducteurs, sondes, blocs à courant continu;instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires, vétérinaires et biologiques, notamment électroniques, en particulier simulateurs de laboratoire et boîtiers ventilés correspondants, séparateurs d'excitation et excitateurs photoniques;appareils de surveillance d'un malade;systèmes logiques comprenant des antennes d'émission et des dispositifs récepteurs d'enregistrement, stabilisateurs de courant;récepteurs et transmetteurs de télémesure, et dispositifs à infra-rouge comprenant des détecteurs à infra-rouge et des sources de rayonnement; travaux et consultations d'ingénieurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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