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Marques déposées par la société étrangère AMERICAN & EFIRD
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JASMINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JASMINE
AMERICAN & EFIRD, INC., Société de droit américain

Numéro de dépôt :
94544870
Date de dépôt :
08/11/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2024

Présentation de la marque JASMINE

Déposée le 8 novembre 1994 par la société étrangère AMERICAN & EFIRD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JASMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la société étrangère AMERICAN & EFIRD domicilié(e) 22 American Street - 36130 - MOUNT HOLLY N.C. - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque JASMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JASMINE est expirée depuis le 8 novembre 2024.

AMERICAN & EFIRD a également déposé les autres marques suivantes : SIGNATURE


AMERICAN & EFIRD, INC., Société de droit américain - 22 American Street - 36130 - MOUNT HOLLY N.C. - États-Unis


GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2004 n°2275384 - Publication au BOPI 2004-11-10

Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232190 - Publication au BOPI 1997-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2014 n°2570658 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-29

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