(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 octobre 1991 par la société AMERICAN DENTAL LASER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700238.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 octobre 2001.
AMERICAN DENTAL LASER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12