AMERICAN DANCE CLUB - ADC - Association selon la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3196301
Date de dépôt :
27/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
27/11/2012
Présentation de la marque ADC
Déposée le 27 novembre 2002 par AMERICAN DANCE CLUB - ADC - Association selon la loi de 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « ADC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est AMERICAN DANCE CLUB - ADC - Association selon la loi de 1901 domicilié(e) 13 rue des œillets,66350 TOULOUGES - 66350 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV &SUD domicilié(e) 2460, avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
La marque ADC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADC est expirée depuis le 27 novembre 2012.
AMERICAN DANCE CLUB - ADC - Association selon la loi de 1901 - 13 rue des œillets,66350 TOULOUGES - 66350 - France
CABINET BREV &SUD - 2460, avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Vêtements, chaussures, chapellerie Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles et notamment organisations de bals, de compétitions et de concours sportifs, de stages
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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