Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARSENAL
AMERICAN CYANAMID COMPANY

Numéro de dépôt :
1236409
Date de dépôt :
19/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2003

Présentation de la marque ARSENAL

Déposée le 19 mai 1983 par AMERICAN CYANAMID COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARSENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AMERICAN CYANAMID COMPANY, domicilié(e) One Cyanamid Plaza WAYNE, Etat de New Jersey 07470 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2015338) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2015338) - France.

La marque ARSENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARSENAL est expirée depuis le 19 mai 2003.

AMERICAN CYANAMID COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : AMCYM , ACCOSTRENGTH , CYBOLT , GLENSITE , GEVRABON , CYAF , GLENGARD , NUVAS , CYOLANE , CYTHION


AMERICAN CYANAMID COMPANY - One Cyanamid Plaza WAYNE, Etat de New Jersey 07470 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2015338) - États-Unis


CABINET LAVOIX - (dossier no 2015338) - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 1993 n°2015338 - Publication au BOPI 1993-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343225 - Publication au BOPI 2002-03-21

Substances chimiques utilisées dans les produits pour l'agriculture. Herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.