Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.E.L.S.
AMERICAN CYANAMID COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Maine)

Numéro de dépôt :
1727899
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2001

Présentation de la marque B.E.L.S.

Déposée le 16 décembre 1991 par AMERICAN CYANAMID COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Maine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.E.L.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AMERICAN CYANAMID COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Maine), domicilié(e) One Cyanamid Plaza, WAYNE, Etat de New Jersey 07470 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque B.E.L.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

AMERICAN CYANAMID COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Maine a également déposé les autres marques suivantes : HIGRID , ATUCLINE , GLYCON , I. D. ALERT , C CYANAMID AEROSOL , ATHEREST , NEURAMUNE , ACADREX , CYAGARD , DURA-CORE


AMERICAN CYANAMID COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Maine) - One Cyanamid Plaza, WAYNE, Etat de New Jersey 07470 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET LAVOIX - France


Inscription le 25 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236336 - Publication au BOPI 1997-04-25

Ensembles contenant des bâtons et baguettes lumineux et autres dispositifs chimicoluminescents. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires