Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUINTACEL
AMERICAN CYANAMID COMPANY Société constituée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
94519302
Date de dépôt :
06/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2004

Présentation de la marque QUINTACEL

Déposée le 6 mai 1994 par la société AMERICAN CYANAMID COMPANY Société constituée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUINTACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la société AMERICAN CYANAMID COMPANY Société constituée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique domicilié(e) One Cyanamid Plaza, Wayne NJ 07470-8426 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque QUINTACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUINTACEL est expirée depuis le 6 mai 2004.

AMERICAN CYANAMID COMPANY Société constituée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique a également déposé les autres marques suivantes : ACEL-COQ , QUADRACEL , THE PERFORMANCE PARTNER , ACEL , PENTACEL , (Marque figurative) , CYBLUE , HERMETIX


AMERICAN CYANAMID COMPANY Société constituée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique - One Cyanamid Plaza, Wayne NJ 07470-8426 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383290 - Publication au BOPI 2003-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

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