ACEL
Présentation de la marque ACEL
Déposée le 17 mai 1994 par la société AMERICAN CYANAMID COMPANY Société constituée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACEL est expirée depuis le 17 mai 2004.
AMERICAN CYANAMID COMPANY Société constituée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Inscription le 10 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383290 - Publication au BOPI 2003-12-10
Inscription le 23 février 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°182279 - Publication au BOPI 1995-02-23
Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26