(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 mars 1984 par la société AMERICAN CYANAMID COMPANY Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Maine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266913.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 28 mars 2014.
AMERICAN CYANAMID COMPANY Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Maine a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2004 n°2260228 - Publication au BOPI 2004-03-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02
Renouvellement sans limitation n°2029639 - Publication au BOPI 1994-14
Inscription le 22 décembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°404508 - Publication au BOPI 2004-12-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36
Inscription le 10 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383290 - Publication au BOPI 2003-12-10