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Marques déposées par AMERICAN-CIGARETTE COMPANY
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INTERNATIONAL PASSPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERNATIONAL PASSPORT
Société dite: AMERICAN-CIGARETTE COMPANY

Numéro de dépôt :
1065222
Date de dépôt :
01/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INTERNATIONAL PASSPORT

Déposée le 1 septembre 1978 par AMERICAN-CIGARETTE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INTERNATIONAL PASSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: AMERICAN-CIGARETTE COMPANY domicilié(e) (OVERSEAS) LIMITED, Société suisse, Torgasse 2, ZURICH 1, Suisse. - Suisse.

La marque INTERNATIONAL PASSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque INTERNATIONAL PASSPORT est expirée depuis le 1 septembre 1988.


Société dite: AMERICAN-CIGARETTE COMPANY - (OVERSEAS) LIMITED, Société suisse, Torgasse 2, ZURICH 1, Suisse. - Suisse


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013

Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs;allumettes.