Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AMERICAN - CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3135782
Date de dépôt :
07/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2011
Marque figurative de AMERICAN - CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 décembre 2001 par la société étrangère AMERICAN - CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la société étrangère AMERICAN - CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une domicilié(e) Grienbachstrasse 11 CH 6300 Zug Suisse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135782.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 décembre 2011.

AMERICAN - CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , WINFIELD , WINFIELD , vogue , GOLDEN AMERICAN , vogue , vogue , WINFIELD , WINFIELD


AMERICAN - CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une société de droit suisse - Grienbachstrasse 11 CH 6300 Zug Suisse - France


GILBEY de HAAS - France


Inscription le 8 août 2007 - Changement d'adresse n°458286 - Publication au BOPI 2007-08-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Cigarettes, tabac, produits du tabac, articles pour fumeurs (non en métaux précieux), briquets, allumettes.