(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 décembre 2001 par la société étrangère AMERICAN - CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135778.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 décembre 2011.
AMERICAN - CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 août 2007 - Changement d'adresse n°458286 - Publication au BOPI 2007-08-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02