Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GOLDEN AMERICAN
AMERICAN - CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED, Une société de droit suisse

Numéro de dépôt :
93486290
Date de dépôt :
05/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2013

Présentation de la marque GOLDEN AMERICAN

Déposée le 5 octobre 1993 par la société étrangère AMERICAN - CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOLDEN AMERICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la société étrangère AMERICAN - CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED domicilié(e) Zahlerweg 4, CH 6300 Zug,Suisse (dossier no 2241073) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2241073) - 75009 - France.

La marque GOLDEN AMERICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOLDEN AMERICAN est expirée depuis le 5 octobre 2013.

AMERICAN - CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , WINFIELD , WINFIELD , vogue , GOLDEN AMERICAN , vogue , vogue , (Marque figurative) , WINFIELD


AMERICAN - CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED, Une société de droit suisse - Zahlerweg 4, CH 6300 Zug,Suisse (dossier no 2241073) - Suisse


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2241073) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Inscription le 20 mai 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°237033 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255468 - Publication au BOPI 1998-06-02

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2003 n°2241073 - Publication au BOPI 2003-04-16

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Cigarettes, tabac et produits du tabac, briquets en or, allumettes et articles pour fumeurs en or.Articles pour fumeurs en or

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.