American-Cigarette Company (Overseas) Limited, Société de droit suisse
Numéro de dépôt :
4294158
Date de dépôt :
22/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/08/2026
Présentation de la marque Vogue L'ESSENTIELLE
Déposée le 22 août 2016 par la société étrangère American-Cigarette Company (Overseas) Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Vogue L'ESSENTIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-37 du 16 septembre 2016.
Le déposant est la société étrangère American-Cigarette Company (Overseas) Limited domicilié(e) Zaehlerweg 4, ZUG 6300 - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque Vogue L'ESSENTIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
American-Cigarette Company (Overseas) Limited, Société de droit suisse - Zaehlerweg 4, ZUG 6300 - Suisse
GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Inscription le 29 décembre 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°714264 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29
Inscription le 13 juin 2018 - Changement d'adresse n°725715 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13
Cigarettes ; tabac, brut ou manufacturé ; produits du tabac ; succédanés du tabac (non à usage médical) ; cigares ; cigarillos ; briquets non en métaux précieux ; allumettes ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; papier à cigarettes ; tubes à cigarettes ; filtres à cigarettes ; appareils de poche à rouler les cigarettes ; articles pour fumeurs, à savoir appareils portatifs (non électroniques) servant à injecter du tabac dans des tubes en papier ; cigarettes électroniques ; liquides pour cigarettes électroniques ; produits du tabac à faire chauffer ; articles pour fumeurs à savoir : dispositifs électroniques et leurs parties, à savoir : bouts et embouts pour cigarettes et pipes électroniques, réservoirs (cartouches) pour liquide destinés aux cigarettes et pipes électroniques, atomiseurs pour cigarettes et pipes électroniques, cartouches pour cigarettes et pipes électroniques, vaporisateurs oraux (pour fumeurs), les produits précités étant destinés au chauffage des cigarettes ou du tabac.
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