American-Cigarette Company (Overseas) Limited, Société de droit suisse
Numéro de dépôt :
4301074
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2026
Présentation de la marque V'gue Flow
Déposée par voie électronique le 21 septembre 2016 par la société étrangère American-Cigarette Company (Overseas) Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « V'gue Flow » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est la société étrangère American-Cigarette Company (Overseas) Limited domicilié(e) Zaehlerweg 4, Zug 6300 - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. Richard GILBEY domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque V'gue Flow a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
American-Cigarette Company (Overseas) Limited, Société de droit suisse - Zaehlerweg 4, Zug 6300 - Suisse
GILBEY LEGAL, M. Richard GILBEY - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Cigarettes ; tabac, brut ou manufacturé ; produits du tabac ; succédanés du tabac (non à usage médical) ; cigares ; cigarillos ; briquets non en métaux précieux ; allumettes ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; papier à cigarettes ; tubes à cigarettes ; filtres à cigarettes ; appareils de poche à rouler les cigarettes ; articles pour fumeurs, à savoir appareils portatifs (non électroniques) servant à injecter du tabac dans des tubes en papier ; cigarettes électroniques ; liquides pour cigarettes électroniques ; produits du tabac à faire chauffer ; articles pour fumeurs à savoir dispositifs électroniques et leurs parties, à savoir bouts et embouts pour cigarettes et pipes électroniques, réservoirs (cartouches) pour liquides destinés aux cigarettes et pipes électroniques, atomiseurs pour cigarettes et pipes électroniques, cartouches pour cigarettes et pipes électroniques, vaporisateurs oraux (pour fumeurs), les produits précités étant destinés au chauffage des cigarettes ou du tabac.
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