Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHERATON
American-Cigarette Company (Overseas) Limited

Numéro de dépôt :
927342
Date de dépôt :
26/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SHERATON

Déposée le 26 juin 1975 par American-Cigarette Company (Overseas) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SHERATON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est American-Cigarette Company (Overseas) Limited domicilié(e) (société suisse), Torgasse 2, Zurich 1 (Suisse). - Suisse.

La marque SHERATON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SHERATON est expirée depuis le 26 juin 1985.

American-Cigarette Company (Overseas) Limited a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


American-Cigarette Company (Overseas) Limited - (société suisse), Torgasse 2, Zurich 1 (Suisse). - Suisse


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467

Tabacs manufacturés ou non, cigarettes.