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Marques déposées par AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED
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S SHERATON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S SHERATON
AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED

Numéro de dépôt :
1203596
Date de dépôt :
07/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2002
S SHERATON de AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED

Présentation de la marque S SHERATON

Déposée le 7 mai 1982 par AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SHERATON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED,, domicilié(e) Grienbachstrasse 11 CH-6301 ZUG SUISSE (dossier no 2001393) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2001393) - France.

La marque S SHERATON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S SHERATON est expirée depuis le 7 mai 2002.

AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD , AMSTEL


AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED - Grienbachstrasse 11 CH-6301 ZUG SUISSE (dossier no 2001393) - Suisse


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2001393) - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 1992 n°2001393 - Publication au BOPI 1992-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Inscription le 14 mars 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°52326 - Publication au BOPI 1991-03-14

Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs; allumettes.