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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) American-Cigarette Company (Overseas) Limited
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S 1592 1672
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S 1592 1672
American-Cigarette Company (Overseas) Limited, Société de droit suisse, c/o British American Tobacco Switzerland SA

Numéro de dépôt :
1403554
Date de dépôt :
14/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2027
S 1592 1672 de American-Cigarette Company (Overseas) Limited

Présentation de la marque S 1592 1672

Déposée le 14 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) American-Cigarette Company (Overseas) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S 1592 1672 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) American-Cigarette Company (Overseas) Limited domicilié(e) Route de France 17 - 2926 - BONCOURT - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque S 1592 1672 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque S 1592 1672 arrivera à expiration en date du 14 avril 2027.

American-Cigarette Company (Overseas) Limited a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


American-Cigarette Company (Overseas) Limited, Société de droit suisse, c/o British American Tobacco Switzerland SA - Route de France 17 - 2926 - BONCOURT - Suisse


GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2080401 - Publication au BOPI 1997-03

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2007 n°2330869 - Publication au BOPI 2007-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription - Concession de licence n°25523 - Publication au BOPI

Inscription le 14 mars 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°52326 - Publication au BOPI 1991-03-14

Inscription le 8 août 2007 - Changement d'adresse n°458286 - Publication au BOPI 2007-08-08

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2017 n°2647263 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-26

Inscription le 17 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711750 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-17

Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs; allumettes.