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Marques déposées par la société étrangère AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED
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PETRE STUYVESANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETRE STUYVESANT
AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED, Une société de droit Suisse

Numéro de dépôt :
93466721
Date de dépôt :
03/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2013

Présentation de la marque PETRE STUYVESANT

Déposée le 3 mai 1993 par la société étrangère AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETRE STUYVESANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la société étrangère AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED domicilié(e) Zahlerweg 4 Zug, CH-6300,SUISSE (dossier no 2234046) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS S.E.L.A.R.L domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2234046) - 75009 - France.

La marque PETRE STUYVESANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETRE STUYVESANT est expirée depuis le 3 mai 2013.

AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED, Une société de droit Suisse - Zahlerweg 4 Zug, CH-6300,SUISSE (dossier no 2234046) - Suisse


GILBEY de HAAS S.E.L.A.R.L - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2234046) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2002 n°2234046 - Publication au BOPI 2002-12-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

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