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Marques déposées par AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED
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PETER STUYVESANT EXTRA MILD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETER STUYVESANT EXTRA MILD
AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED

Numéro de dépôt :
3072794
Date de dépôt :
22/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2010

Présentation de la marque PETER STUYVESANT EXTRA MILD

Déposée le 22 décembre 2000 par AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETER STUYVESANT EXTRA MILD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED, domicilié(e) Une société de droit suisse, Grienbachstrasse 11, Zug CH-6300, SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS - France.

La marque PETER STUYVESANT EXTRA MILD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETER STUYVESANT EXTRA MILD est expirée depuis le 22 décembre 2010.

AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED - Une société de droit suisse, Grienbachstrasse 11, Zug CH-6300, SUISSE - Suisse


GILBEY de HAAS - France


Inscription le 8 août 2007 - Changement d'adresse n°458286 - Publication au BOPI 2007-08-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Cigarettes, tabac, produits du tabac pour fumeurs, articles pour fumeurs (non en métaux précieux), briquets (non en métaux précieux), allumettes.