Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Peter Stuyvesant Cool Blue
AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3317062
Date de dépôt :
07/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2014
Peter Stuyvesant Cool Blue de AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une

Présentation de la marque Peter Stuyvesant Cool Blue

Déposée le 7 octobre 2004 par la société étrangère AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Peter Stuyvesant Cool Blue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la société étrangère AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une domicilié(e) Zaehlerweg 4 ZUG CH-6300 SUISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque Peter Stuyvesant Cool Blue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Peter Stuyvesant Cool Blue est expirée depuis le 7 octobre 2014.

AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une société de droit suisse - Zaehlerweg 4 ZUG CH-6300 SUISSE - France


GILBEY DE HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Cigarettes, tabac, produits du tabac, articles pour fumeurs (non en métaux précieux), briquets, allumettes.