PETER STUYVESANT
Présentation de la marque PETER STUYVESANT
Déposée le 29 janvier 2001 par la société étrangère AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETER STUYVESANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETER STUYVESANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETER STUYVESANT est expirée depuis le 29 janvier 2021.
AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 août 2007 - Changement d'adresse n°458286 - Publication au BOPI 2007-08-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2011 n°2460147 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-14