PETER STUYVESANT
Présentation de la marque PETER STUYVESANT
Déposée le 5 juin 1980 par AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETER STUYVESANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETER STUYVESANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137398.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PETER STUYVESANT est expirée depuis le 5 juin 1990.
AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053