Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETER STUYVESANT
Société dite: AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED

Numéro de dépôt :
1137398
Date de dépôt :
05/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PETER STUYVESANT

Déposée le 5 juin 1980 par AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETER STUYVESANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED, domicilié(e) Société suisse, Kreuzstrasse 26, Zurich 8, Suisse, - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT. - France.

La marque PETER STUYVESANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137398.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PETER STUYVESANT est expirée depuis le 5 juin 1990.

AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


Société dite: AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED - Société suisse, Kreuzstrasse 26, Zurich 8, Suisse, - Suisse


le CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.