Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PETER STUYVESANT
Numéro de dépôt :
1026076
Date de dépôt :
26/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PETER STUYVESANT
Déposée le 26 août 1977 par AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETER STUYVESANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PETER STUYVESANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°114152 - Publication au BOPI 1978-013