Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oriental Aromatic
AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3342947
Date de dépôt :
23/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2015
Oriental Aromatic de AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une

Présentation de la marque Oriental Aromatic

Déposée le 23 février 2005 par la société étrangère AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oriental Aromatic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la société étrangère AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une domicilié(e) Zaehlerweg 4 ZUG CH 6300,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque Oriental Aromatic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oriental Aromatic est expirée depuis le 23 février 2015.

AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une société de droit suisse - Zaehlerweg 4 ZUG CH 6300,SUISSE - Suisse


GILBEY DE HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Cigarettes, tabac, produits du tabac, articles pour fumeurs (non en métaux précieux), briquets, allumettes.