Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une Société de droit suisse
Numéro de dépôt :
99788117
Date de dépôt :
22/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 avril 1999 par la société étrangère AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative
Le déposant est la société étrangère AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une domicilié(e) Grienbachstrasse 11, CH 6300 Zug, SUISSE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS - France.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une Société de droit suisse - Grienbachstrasse 11, CH 6300 Zug, SUISSE - Suisse
GILBEY de HAAS - France
Inscription le 5 juillet 1999 - Renonciation totale n°280754 - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-07-05
Vêtements de protection contre les accidents, irradiations et le feu, à savoir vestes, chemises, manteaux, combinaisons, chaussures, chapeaux, casques, gants, ceintures, lunettes ; lunettes de soleil, lunettes, et étuis pour les lunettes. Bandes, disques et autres supports magnétiques, optiques, ou numériques d'enregistrements, tous étant préenregistrés, jumelles. Véhicules automobiles, bicyclettes, camions, motocyclettes, camionnettes, tous pour la locomotion sur terre. Montres, horloges, chronomètres ; bracelets pour montres ; bijouterie et bijoux de fantaisie ; épinglettes et épingles à cravates, véhicules, motocyclettes et casques et médaillons en miniature, faits de métaux précieux ou semi-précieux, ou plaqués en ces matières ; cendriers, boîtes pour allumettes faits de métaux précieux ou plaqués en ces matières ; porte clés en métaux précieux ou semi-précieux, ou plaqués en ces matières. Stylos, crayons, gommes à effacer, blocs-notes ; produits de l'imprimerie à but promotionnel ; images, photographies, affiches ; affichettes, revues ; publications, manuels, catalogues ; carnets d'adresses, agendas, cahiers ; calendriers, cartes de voeux et cartes à jouer ; étiquettes autocollantes en papier ; sacs pour l'emballage en plastique. Malles, valises, sacs, serviettes en cuir ou en imitation du cuir ; portefeuilles, bourses, ceintures, trousseaux pour clés, en cuir ou en imitation du cuir, parapluies. Vêtements, chaussures, chapellerie. Sacs pour articles de sports ; jeux de société ; véhicules (jouets) télécommandes ; puzzles ; véhicules (jouets) et jouets en général ; garages miniaturisés ; jouets en papier ; maquettes en plastique (jouets) ; rubans en papier (décorations) ; jouets en peluche et en matières textiles ; véhicules en modèles réduits à monter ou à conduire (jouets) ; patins à roulettes ou à glace ; planches à rouler ; planches à voile ou à surf ; traîneaux et toboggans (jouets) ; circuits de véhicules et de course automobile en modèle réduit (jouets).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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