AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une Société de droit suisse
Numéro de dépôt :
99782174
Date de dépôt :
22/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/03/2009
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 mars 1999 par la société étrangère AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-18 du 30 avril 1999.
Le déposant est la société étrangère AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une domicilié(e) Grienbachstrasse 11, CH 6300 Zug, SUISSE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782174.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une Société de droit suisse - Grienbachstrasse 11, CH 6300 Zug, SUISSE - Suisse
GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18
Vestes, blousons, manteaux, combinaisons, chemises, chaussures, bottes, chapeaux, casques, gants, ceintures, tous ces produits étant destinés à la protection contre les accidents, l'irradiation et le feu ; lunettes de soleils, lunettes, et étuis pour ces produits ; bandes magnétiques, disques pour la reproduction du son et/ou des images, tous ces produits étant enregistrés ; programmes d'ordinateurs, et disques pour ordinateurs enregistrés, jumelles. Automobiles, bicyclettes, camions, motocyclettes, camionnettes, tous ces produits étant des véhicules de locomotion par terre. Montres, horloges, chronomètres y compris à bracelet ; bracelets pour montres ; articles de bijouterie y compris joaillerie ; épingles de parure, y compris épingles à cravates, et broches (dits " pins ") ; véhicules en miniature, bicyclettes en miniature, casques de sécurité en miniature et insignes, tous ces produits étant en métaux précieux et semi-précieux, ou plaqués en métaux précieux et semi-précieux ; cendriers et boîtes à allumettes en métaux précieux ou plaqués en métaux précieux ; porte clés en métaux précieux ou semi-précieux, ou plaqués en métaux précieux ou semi-précieux. Stylos, crayons, gommes à effacer, blocs-notes ; prospectus, affiches et brochures présentoirs (imprimés) ; dessins, photographies et affiches ; revues ; publications, manuels, catalogues ; carnets d'adresses, agendas, blocs à écrire, calendriers, cartes postales et de voeux ; cartes à jouer ; étiquettes non en tissus, autocollantes ; sacs et sachets pour l'emballage en matière plastique. Sacs, valises, mallettes et malles de voyage en cuir ou en imitation du cuir ; portefeuilles, bourses, ceintures, trousseaux pour clés, tous ces produits étant en cuir ou en imitation du cuir. Vêtements, chaussures, chapellerie (à l'exception des vêtements de protection relevant de la classe 9, et des chaussures orthopédiques). Sacs pour instruments de sports ; jeux de société ; voitures téléguidée (jouets) ; garages pour voitures (jouets) ; jouets en papier ; modèles réduits de véhicules en plastique ; jouets en peluche ou en tissu ; modèles réduits de bicyclettes et d'automobiles ; patins à roulettes, avec roues clignées ou non ; patins à glace ; planches à roulettes ; planches à voile ou pour le surf ; traîneaux et toboggans (pour neige) ; circuits pour véhicules (jouets), et jeux de course automobile miniatures (jouets).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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