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Marques déposées par la société AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED société suisse
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED société suisse

Numéro de dépôt :
97710244
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 décembre 1997 par la société AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la société AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED société suisse domicilié(e) Grienbachstrasse 11, CH 6300, ZUG, SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710244.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 décembre 2007.

AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED société suisse a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED société suisse - Grienbachstrasse 11, CH 6300, ZUG, SUISSE - Suisse


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Cigarettes, tabac et produits du tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux, briquets non en métaux précieux, allumettes.