(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 novembre 1994 par la société étrangère AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546248.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 25 novembre 2014.
AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2004 n°2266181 - Publication au BOPI 2004-06-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52