Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une société de droit Suisse

Numéro de dépôt :
3209813
Date de dépôt :
14/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2013
Marque figurative de AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 février 2003 par la société étrangère AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la société étrangère AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une domicilié(e) Zahlerweg 4 Zug, CH-6300,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS S.E.L.A.R.L. domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209813.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 février 2013.

AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une société de droit Suisse - Zahlerweg 4 Zug, CH-6300,SUISSE - Suisse


GILBEY de HAAS S.E.L.A.R.L. - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Cigarettes, tabac, produits du tabac, articles pour fumeurs (non en métaux précieux) , briquets, allumettes.