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Marques déposées par AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED

Numéro de dépôt :
3102553
Date de dépôt :
28/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2011
Marque figurative de AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 mai 2001 par AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED, domicilié(e) Une société de droit suisse, Grienbachstrasse 11, Zug CH-6300 SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102553.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 mai 2011.

AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED - Une société de droit suisse, Grienbachstrasse 11, Zug CH-6300 SUISSE - Suisse


GILBEY de HAAS - France


Inscription le 8 août 2007 - Changement d'adresse n°458286 - Publication au BOPI 2007-08-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Cigarettes, tabac, produits du tabac, articles pour fumeurs (non en métaux précieux), briquets, allumettes.