Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED, Une société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3082570
Date de dépôt :
13/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2021
Marque figurative de AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 février 2001 par la société étrangère AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la société étrangère AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED domicilié(e) Zählerweg 4 - 6300 ZUG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Delorey domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082570.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 13 février 2021.

AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD , AMSTEL


AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED, Une société de droit suisse - Zählerweg 4 - 6300 ZUG - Suisse


Gilbey Delorey - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Inscription le 8 août 2007 - Changement d'adresse n°458286 - Publication au BOPI 2007-08-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2011 n°2460145 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-14

Cigarettes, tabac, produits du tabac, articles pour fumeurs (non en métaux précieux), briquets, allumettes.