(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 février 2001 par la société étrangère AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082570.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 2021.
AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 août 2007 - Changement d'adresse n°458286 - Publication au BOPI 2007-08-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2011 n°2460145 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-14