Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED

Numéro de dépôt :
1051226
Date de dépôt :
26/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 mai 1978 par AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED, domicilié(e) Société suisse, Torgasse 2 Zurich 8024, Suisse. - Suisse.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051226.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque est expirée depuis le 26 mai 1988.

AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


Société dite: AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED - Société suisse, Torgasse 2 Zurich 8024, Suisse. - Suisse


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-054

Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs;allumettes.