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Marques déposées par la société AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED
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INTERNATIONAL PASSPORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INTERNATIONAL PASSPORT
AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED, une société Suisse

Numéro de dépôt :
1464011
Date de dépôt :
06/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2008

Présentation de la marque INTERNATIONAL PASSPORT

Déposée le 6 mai 1988 par la société AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTERNATIONAL PASSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED domicilié(e) Grienbachstrasse 11, CH 6300 Zug, SUISSE (dossier no 2111387) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS Avocats au Barreau domicilié(e) (dossier no 2111387) - France.

La marque INTERNATIONAL PASSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTERNATIONAL PASSPORT est expirée depuis le 6 mai 2008.

AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD , AMSTEL


AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED, une société Suisse - Grienbachstrasse 11, CH 6300 Zug, SUISSE (dossier no 2111387) - Suisse


GILBEY DE HAAS Avocats au Barreau - (dossier no 2111387) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 1998 n°2111387 - Publication au BOPI 1998-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Inscription le 8 août 2007 - Changement d'adresse n°458286 - Publication au BOPI 2007-08-08

Inscription le 14 mars 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°52326 - Publication au BOPI 1991-03-14

Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs; allumettes.