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Marques déposées par la société étrangère American-Cigarette Company (Overseas) Limited
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GOLDEN AMERICAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GOLDEN AMERICAN
American-Cigarette Company (Overseas) Limited, Une société de droit suisse

Numéro de dépôt :
93468691
Date de dépôt :
17/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2023

Présentation de la marque GOLDEN AMERICAN

Déposée le 17 mai 1993 par la société étrangère American-Cigarette Company (Overseas) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOLDEN AMERICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la société étrangère American-Cigarette Company (Overseas) Limited domicilié(e) Zählerweg 4 - 6300 - ZUG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque GOLDEN AMERICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 34

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GOLDEN AMERICAN est expirée depuis le 17 mai 2023.

American-Cigarette Company (Overseas) Limited a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


American-Cigarette Company (Overseas) Limited, Une société de droit suisse - Zählerweg 4 - 6300 - ZUG - Suisse


Gilbey Legal - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 6 janvier 2003 n°2234393 - Publication au BOPI 2003-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-49

Inscription le 2 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164749 - Publication au BOPI 1993-11-02

Inscription le 20 mai 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°237033 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255468 - Publication au BOPI 1998-06-02

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2518914 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16

Inscription le 17 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711750 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-17

Briquets en or, et articles pour fumeurs en or. Cigarettes, tabac et produits du tabac, allumettes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.