Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORUM POINTABAC COTETABAC
AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED (Société organisée sous les lois de la Confédération helvétique)

Numéro de dépôt :
3027202
Date de dépôt :
11/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2010
FORUM POINTABAC COTETABAC de AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED (Société organisée sous les lois de la Confédération helvétique

Présentation de la marque FORUM POINTABAC COTETABAC

Déposée le 11 mai 2000 par AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED (Société organisée sous les lois de la Confédération helvétique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORUM POINTABAC COTETABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED (Société organisée sous les lois de la Confédération helvétique), domicilié(e) Grienbachstrasse 11, 6300 ZUG, Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque FORUM POINTABAC COTETABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027202.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORUM POINTABAC COTETABAC est expirée depuis le 11 mai 2010.

AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED (Société organisée sous les lois de la Confédération helvétique a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED (Société organisée sous les lois de la Confédération helvétique) - Grienbachstrasse 11, 6300 ZUG, Suisse - Suisse


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux et constructions métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; porte-clés métalliques ; articles en métaux communs, à savoir : chaînes, corbeilles, paniers, cloches, panneaux, bustes, boîtes à monnaie ; coffres, crochets à vêtements, panneaux publicitaires, sonneries de portières non électriques, poignées et heurtoirs de portes, carreaux de plancher, plaques de numérotation et d'identité non électriques, échelles, boîtes et récipients, coffres-forts, panneaux de signalisation, statues, cabines téléphoniques, distributeurs de serviettes, plaques de ventilation et bouches d'aération, férules et cannes, feuilles d'étain pour l'emballage. Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'émission, la réception, le stockage, l'affichage et la reproduction de sons, d'images, de données et de communications multimédias ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports de données magnétiques enregistrés ; ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, progiciels ; appareils et instruments pour l'encodage et le décodage de signaux électriques ; antennes paraboliques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, bandes, disques et cartouches servant de supports aux enregistrements de sons et/ou d'images ; publications électroniques. Produits de l'imprimerie notamment livres, magazines, revues, périodiques, imprimés ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériaux pour artistes, pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; pellicules en plastique pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sacs de voyage et sacs à dos ; parapluies et parasols. Tissus en matières textiles à usage domestique et pour la décoration intérieure ; couvertures de lit ou de table en matières textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Services de consultants et de conseils dans le domaine des affaires ; services de gestion, d'administration et de conseil dans le domaine des affaires industrielles ou commerciales, tous ces services étant destinés à l'industrie et au commerce des produits du tabac. Télecommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseaux de télécommunications, réseaux télématiques et réseaux de télécommunications informatiques de type Internet et Intranet, messagerie électronique, transmission d'informations et de messages par réseaux de télécommunications (y compris téléphone mobile), par réseaux télématiques et par réseaux de télécommunications informatiques de type Internet et Intranet ; fourniture d'accès à des sites électroniques, fourniture d'accès à des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet. Services d'éducation, de formation et de divertissement dans le secteur de l'industrie ou le commerce des produits du tabac ; services de publication (y compris publication électronique en ligne) de livres, de magazines, de revues, de périodiques et d'imprimés, dans le domaine des produits du tabac ; services de conseils dans les domaines susvisés. Services d'architecture et d'aménagement intérieur, services de conception d'emballages ; services de location d'appareils distributeurs ; services de recherches techniques pour les locaux commerciaux ; services d'aménagement de vitrines.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.