Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORUM
AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
98752701
Date de dépôt :
05/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/10/2008

Présentation de la marque FORUM

Déposée le 5 octobre 1998 par la société étrangère AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FORUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la société étrangère AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une domicilié(e) Grienbachstrasse 11, CH 6300 Zug, SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocat à la Cour - France.

La marque FORUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752701.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORUM est expirée depuis le 5 octobre 2008.

AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une Société de droit suisse - Grienbachstrasse 11, CH 6300 Zug, SUISSE - Suisse


GILBEY de HAAS Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métallique ; câbles et fils métalliques non électriques ; produits de serrurerie et quincaillerie métallique ; anneaux métalliques pour clefs ; chaînes métalliques de sûreté pour portes, placards et présentoirs ; boites en métaux communs ; paniers métalliques ; corbeilles métalliques ; cloches ; stores d'extérieur métalliques ; bustes en métaux communs ; caisses en métal, coffres en métal, crochets de portemanteaux métalliques, colonnes d'affichage métalliques ; clochettes pour portes métalliques et non électriques ; poignées et manteaux de portes métalliques ; tuiles métalliques pour planchers ; petite quincaillerie métallique ; numéros de maisons non lumineux métalliques ; plaques d'identité métalliques ; échelles métalliques ; conteneurs métalliques ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; boites de conserves métalliques ; coffres-forts ; panneaux de signalisation métalliques non lumineux ; statuts en métaux communs ; boites et cabines téléphoniques métalliques ; distributeurs fixe de serviettes (métalliques) ; conduits métalliques d'installation de ventilation et de climatisation ; serrures de fenêtres ; embouts métalliques de cannes. Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'émission, la réception, le stockage, l'affichage et la reproduction de son, des images et des informations ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports magnétiques non enregistrés de données ; ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; appareils et instruments pour l'encodage et le décodage de signaux électriques ; antennes paraboliques, distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils de traitement de données ; bandes ; disques et cartouches enregistrées pour le son, les images et/ou les données ; appareils de communication et de télécommunication multimédia. Cuir brut ou mi-ouvré ; bourses ; étuis pour clefs ; portefeuilles ; sacs à mains, tous ces produits étant en cuir ou imité cuir ; malles, mallettes ; sacs de voyage, sacs à dos, valises, sacs à provisions, parapluies et parasols. Meubles, glaces (miroirs) ; comptoirs et présentoirs pour magasins (vente au détail) ; rayonnage pour magasins. Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie (à l'exception des casques de protection). Services de construction, de bâtiments, services de construction, de réparation et d'aménagement (installation) de points de vente au détail de produits du tabac. Services d'établissement de plans et de dessins pour l'aménagement et l'agencement de l'intérieur de bâtiments, notamment de locaux commerciaux et de vente au détail. Services de conception et dessins d'emballage et de conditionnements ; services de locations de distributeurs automatiques à pré-paiement ; services de recherches techniques ; services de stylisme et d'aménagement pour vitrines de magasins de vente au détail ; services de décoration intérieure de points de vente au détail de produits du tabac.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.