Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORUM
AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une société de droit Suisse

Numéro de dépôt :
98723286
Date de dépôt :
17/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/03/2008

Présentation de la marque FORUM

Déposée le 17 mars 1998 par la société étrangère AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FORUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la société étrangère AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une domicilié(e) Grienbachstrasse 11, CH 6300 Zug, SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque FORUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723286.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORUM est expirée depuis le 17 mars 2008.

AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une société de droit Suisse - Grienbachstrasse 11, CH 6300 Zug, SUISSE - Suisse


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Papeterie ; produits de l'imprimerie pour la publicité et la promotion ; affiches publicitaires et porte-affiches en papier ou en carton ; Dessins et images ; photographies ; articles pour couvrir et relier les livres ; classeurs ; chemises, dossiers, trousses pour les documents et dessins ; journaux, périodiques ; publications ; manuels ; catalogues ; annuaires ; papiers d'affaires ; carnets d'adresses ; albums ; carnets d'autographes ; agendas ; carnets de notes ; blocs papier ; calendriers ; planificateurs et organisateurs sur papier ; cartes d'identification en papier ; cartes de visite et cartes à jouer ; papier calque ; cartes routières ; trousses de dessin, d'imprimerie et de peinture ; manuels et publications sur l'informatique ; étiquettes auto-adhésives ; stencils ; décalcomanies ; boîtes, pochettes et sachets en papier ou en carton ; matériaux d'emballage en papier ou en carton ; dessous de verre en carton. Services de consultants dans le domaine des affaires ; services de gestion dans le domaine des affaires ; services de conseils dans le domaine des affaires ; tous les services susvisés étant destinés à l'industrie et au commerce du tabac. Services d'éducation, d'enseignement et de divertissement dans le domaine de l'industrie et du commerce du tabac ; services de publication de livres, de périodiques, d'imprimés et de revues dans le domaine de l'industrie du tabac ; services de fourniture d'informations en matière d'éducation, d'enseignement, de divertissement et de publication dans le domaine susvisé.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.