Marque expirée - Marque en non vigueur

FANTAISIES
American-Cigarette Company (Overseas) Limited, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3691756
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2019
FANTAISIES de American-Cigarette Company (Overseas) Limited

Présentation de la marque FANTAISIES

Déposée le 17 novembre 2009 par la société étrangère American-Cigarette Company (Overseas) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FANTAISIES »

Le déposant est la société étrangère American-Cigarette Company (Overseas) Limited domicilié(e) Zahlerweg 4 - 6300 ZUG - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Delorey domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANTAISIES est expirée depuis le 17 novembre 2019.

American-Cigarette Company (Overseas) Limited a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


American-Cigarette Company (Overseas) Limited, Société de droit suisse - Zahlerweg 4 - 6300 ZUG - Suisse


Gilbey Delorey - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Cigarettes, tabac, produits du tabac, briquets, allumettes, articles pour fumeurs non en métaux précieux.