Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COINTABAC
AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une société de droit Suisse

Numéro de dépôt :
3120706
Date de dépôt :
12/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2011
COINTABAC de AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une

Présentation de la marque COINTABAC

Déposée le 12 septembre 2001 par la société étrangère AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COINTABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la société étrangère AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une domicilié(e) Grienbachstrasse 11 CH 6300 Zug SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS - France.

La marque COINTABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COINTABAC est expirée depuis le 12 septembre 2011.

AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , CLUB FORUM , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD


AMERICAN-CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED Une société de droit Suisse - Grienbachstrasse 11 CH 6300 Zug SUISSE - Suisse


GILBEY de HAAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; cables et fils en métal non-électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; anneaux à clés métalliques ; chaînes métalliques ; boîtes métalliques ; paniers, corbeilles, cloches, stores, caisses, malles, crochets à vêtements, colonnes pour affiches, sonneries non-électriques ; poignées pour portes et heurtoirs de portes, carreaux de plancher, échelles, boîtes et récipients, emballages, boîtes de conserves, boites de rangements, coffre-forts, panneaux d'affichage, statues, boîtes et kiosques à téléphone, distributeurs de serviettes, plaques de ventilation et bouches d'aération, férules et cannes, tous ces produits étant en métaux communs ou leurs alliages. Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'émission, la réception, le stockage, l'affichage et la reproduction du son, des images et des données ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de contrôle (surveillance), de sauvetage (appareils) et d'enseignement (appareils) ; lunettes de soleil ; supports de données magnétiques ; ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; progiciels ; appareils et instruments pour l'encodage et le décodage de signaux électriques ; soucoupes de réception par satellite ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils actionnés par la monnaie ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils de traitement de l'information ; bandes, disques et cassettes servant de supports de son ou d'images ; supports d'enregistrements audio ou vidéo pré-enregistrés ; appareils et instruments pour les communications, l'enregistrement, la transmission, l'émission, le stockage, l'affichage, la réception et la reproduction multimédia. Produits de l'imprimerie ; matériel de reliure (papeterie) ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (papeterie) ; instruments pour artistes ; pinceaux pour artistes ; matériel de bureau (excepté les meubles et les appareils électroniques relevant de la classe 9) ; matériel d'instruction et d'enseignement (excepté les appareils) ; pellicules en plastiques pour l'emballage (papeterie) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés. Produits de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir ; malles, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de sports, sacs de commissions, serviettes porte-documents, valises, sacs fourre-tout. Tissus à usage textile ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Services de consultants dans le domaine des affaires et du commerce ; services de conseil en gestion des affaires et des commerces ; tous ces services relevant du secteur des produits du tabac. Services de télécommunication ; services de transmission électronique de données, d'images et de documents par l'intermédiaire de terminaux et de réseaux d'ordinateurs ; services de stockage et de récupération électronique de données et de documents, dans le cadre d'un réseau de télécommunications par ordinateurs. Services d'éducation, d'enseignement, et de divertissement, tous ces services étant liés aux secteurs des produits du tabac ; services de publication de livres, de périodiques, de revues et de produits imprimés dans le domaine des produits du tabac. Services de fourniture d'informations relatives aux services susvisés. Service de décoration intérieure (conception et dessin) ; services de création d'emballages et d'étiquettes de produits ; services de location de machine de distribution à pré-paiement ; services de décoration de vitrines (conception) ; services de recherches techniques dans les domaines susvisés.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.