Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB FORUM
AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED

Numéro de dépôt :
3082260
Date de dépôt :
12/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2011
CLUB FORUM de AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED

Présentation de la marque CLUB FORUM

Déposée le 12 février 2001 par AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB FORUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED, domicilié(e) Une société de droit suisse, 11, Zug, Grienbachstrasse CH-6300 SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS - France.

La marque CLUB FORUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082260.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB FORUM est expirée depuis le 12 février 2011.

AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : S SHERATON , INTERNATIONAL PASSPORT , FORUM , The Essence of 5 Continents , AN AUSTRALIAN FAVORITE , Winfield , PETER STUYVESANT , (Marque figurative) , PETER STUYVESANT LUXURY ULTRA MILD , AMSTEL


AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED - Une société de droit suisse, 11, Zug, Grienbachstrasse CH-6300 SUISSE - Suisse


GILBEY de HAAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métallique ; câbles et fils métalliques non électriques ; produits de serrurerie métallique non électrique et quincaillerie métallique, anneaux métalliques pour clefs ; chaînes, boites en métaux communs ; paniers métalliques, corbeilles métalliques ; cloches, stores extérieur métalliques, bustes en métaux communs ; caissers en métal, coffres en métal, crochets de portemanteaux métalliques, colonnes d'affichages métalliques, clochettes pour portes métalliques et non électriques ; poignées et manteaux de portes métalliques, tuiles métalliques pour planchers, petite quincaillerie métallique ; numéros de maisons non lumineux métalliques ; plaques d'identité métallique ; échelles métalliques, conteneurs métalliques ; emballage en fer blanc ; boîtes de conserves métalliques ; coffres-forts, enseignes métalliques non lumineux ; statues en métaux communs ; boites et cabines téléphoniques métalliques ; distributeurs fixes de serviettes (métalliques) ; conduite métalliques d'installation de ventilation et de climatisation ; embouts métalliques de cannes. Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la diffusion, la réception, le stockage, l'affichage et la reproduction de sons, d'images et de données ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lunettes de soleil, supports magnétiques non enregistrés de données ; ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels ; appareils et instruments pour l'encodage et le décodage de signaux électriques ; antennes paraboliques, distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, appareils de traitement de données ; bandes ; disques et cartouches enregistrées ou pour l'enregistrement de sons ou d'images, enregistrement vidéo et/ou audiovisule ; appareils multimédia de communication, d'enregistrement, de transmission, de diffusion, de stockage, d'affichage, de réception et de reproduction d'images. Produits de l'imprimerie ; articles de reliure ; photographies ; papeterie, adhésifs pour la papeterie (matières collantes, rubans, colles) ; matériaux pour artistes ; brosses (pinceaux) pour peinture ; articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; feuilles bullées en matière plastique pour l'emballage et le conditionnement (à l'exception des feuilles en matières plastiques usage agricole) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie, à savoir sacs à main, sacs de voyage, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), valises, serviettes à documents, sacs à dos, trousses pour cosmétiques ; trousseaux pour clés (maroquinerie), portefeuilles ; bourses et porte-monnaie non en métaux précieux ; porte documents ; porte-cartes de visites, porte-cartes de crédit ou cartes bancaires, sacs d'écoliers. Tissus à usage textile, couverture de lits ou de tables ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; tissus élastiques ; étiquettes en tissus ; tissus pour la lingerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants (habillement), ceintures et bretelles (habillement). Services de consultants, de gestion, de conseils d'expertise dans le domaine des affaires, tous ces services étant relatifs à l'industrie et au commerce des produits du tabac. Services de stockage électronique de données et de documents, à savoir : saisie de données et mise à jour de données dans des fichiers, Services de télécommunications, transmsission électronique de données, d'images et de documents par l'intermédiaire de terminaux et de réseaux ; services de restitution de données et de documents à savoir : services de transmission de données et de documents par réseaux de télécommunication. Services d'éducation et d'enseignement et de divertissement, dans le domaine de l'industrie du tabac ; services de publication de livres, de magazines, de revues, de périodiques et d'imprimés relatifs à l'industrie du tabac ; fournitures d'informations concernant les services précités. Services d'établissement de plans et de dessins pour l'aménagement et l'agencement de l'intérieur de bâtiments. Services de conception et dessins d'emballage et de conditionnements ; services de locations de distributeurs automatiques à pré-paiement, services de recherches techniques ; services de stylisme et d'aménagement (à savoir services d'agenecement et de décoration créatifs de vitrines) pour vitrines de magasins de vente au détail ; services de décoration intérieure et services d'architecture.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.