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Marques déposées par AMERICAN CAR CLUB DE FRANCE (association 1901
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AMERICAINES CLASSIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAINES CLASSIQUES
AMERICAN CAR CLUB DE FRANCE (association 1901)

Numéro de dépôt :
3094735
Date de dépôt :
05/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2011
AMERICAINES CLASSIQUES de AMERICAN CAR CLUB DE FRANCE (association 1901

Présentation de la marque AMERICAINES CLASSIQUES

Déposée le 5 avril 2001 par AMERICAN CAR CLUB DE FRANCE (association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICAINES CLASSIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est AMERICAN CAR CLUB DE FRANCE (association 1901), domicilié(e) FONTAINE DU PERLAN, 78920 ECQUEVILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude PETITPRÉ - France.

La marque AMERICAINES CLASSIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAINES CLASSIQUES est expirée depuis le 5 avril 2011.


AMERICAN CAR CLUB DE FRANCE (association 1901) - FONTAINE DU PERLAN, 78920 ECQUEVILLY - France


M. Jean-Claude PETITPRÉ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Revue interne au club adressée gracieusement aux adhérents.