Déposée le 15 septembre 1978 par AMERICAN CAN COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « GLAMINATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: AMERICAN CAN COMPANY, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey (E.U.A.), ayant son siège social: American Lane, GREENWICH, Etat de Connecticut, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque GLAMINATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: AMERICAN CAN COMPANY - Société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey (E.U.A.), ayant son siège social: American Lane, GREENWICH, Etat de Connecticut, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015
Inscription - Transmission de propriété n°27204 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°27205 - Publication au BOPI
Matériaux en feuilles en plastique stratifié, et notamment tubes et récipients en ces matières
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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