Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIVAC
AMERICAN CAN COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey) American Lane, GREENWICH, Etat de Connecticut 06830 (U.S.A).

Numéro de dépôt :
1182681
Date de dépôt :
24/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BIVAC

Déposée le 24 septembre 1981 par AMERICAN CAN COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey) American Lane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AMERICAN CAN COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey) American Lane, GREENWICH, Etat de Connecticut 06830 (U.S.A). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque BIVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 17

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BIVAC est expirée depuis le 24 septembre 1991.

AMERICAN CAN COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey) American Lane a également déposé les autres marques suivantes : MIRACAN


AMERICAN CAN COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey) American Lane, GREENWICH, Etat de Connecticut 06830 (U.S.A). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09

Inscription - Transmission de propriété n°27205 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°27204 - Publication au BOPI

Matière plastique pour l'emballage des produits alimentaires; machines pour le conditionnement des produits alimentaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.