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Marques déposées par American Brands
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ATC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATC
American Brands, Inc.

Numéro de dépôt :
964124
Date de dépôt :
09/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ATC

Déposée le 9 août 1976 par American Brands auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est American Brands, Inc. domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey), 245 Park Avenue, New York, N.Y. 10017 (E.U.A.). - États-Unis.

La marque ATC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ATC est expirée depuis le 9 août 1986.

American Brands a également déposé les autres marques suivantes : MARYLAND 100 S , ERA , ICEBERG , PALL MALL , SIGNAL , H DE CABANAS Y CARBAJAL CABS , AMERICAN BRANDS , OMAR , DOUBLE EIGHT , (Marque figurative)


American Brands, Inc. - (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey), 245 Park Avenue, New York, N.Y. 10017 (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-528

Tabac manufacturé ou non, cigarettes et cigares.