Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCUGEAR
AMERICAN AXLE & MANUFACTURING, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3886509
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2022
ACCUGEAR de AMERICAN AXLE & MANUFACTURING

Présentation de la marque ACCUGEAR

Déposée le 5 janvier 2012 par la société AMERICAN AXLE & MANUFACTURING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCUGEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la société AMERICAN AXLE & MANUFACTURING domicilié(e) One Dauch Drive, 48211 DETROIT, Etat du Michigan - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque ACCUGEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCUGEAR est expirée depuis le 5 janvier 2022.

AMERICAN AXLE & MANUFACTURING a également déposé les autres marques suivantes : AAM AMERICAN AXLE & MANUFACTURING , TRACRITE , AAM , AAM , I-RIDE


AMERICAN AXLE & MANUFACTURING, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - One Dauch Drive, 48211 DETROIT, Etat du Michigan - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Engrenages pour usage dans des machines ou des moteurs ;

Engrenages pour véhicules terrestres ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres, à savoir, leviers de vitesses et boites de vitesses pour véhicules terrestres, châssis pour véhicules terrestres, valves pour véhicules terrestres.

Conception et contrôle technique de véhicules terrestres à moteur et de leurs pièces et éléments constitutifs pour le compte de tiers.