Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AMERICAN ALLSAFE COMPANY, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
92435993
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 octobre 1992 par la société AMERICAN ALLSAFE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société AMERICAN ALLSAFE COMPANY domicilié(e) 99 Wales Avenue, TONAWANDA, NY 14150,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2224481) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2224481) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435993.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 octobre 2012.

AMERICAN ALLSAFE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : LAMBA


AMERICAN ALLSAFE COMPANY, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 99 Wales Avenue, TONAWANDA, NY 14150,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2224481) - États-Unis


CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2224481) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253463 - Publication au BOPI 1998-04-27

Inscription le 27 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260970 - Publication au BOPI 1998-08-27

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2002 n°2224481 - Publication au BOPI 2002-07-05

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques). Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques.Panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.