ADS
Présentation de la marque ADS
Déposée le 13 février 1985 par American Airlines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ADS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADS est expirée depuis le 13 février 2005.
American Airlines a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 février 1995 n°2044090 - Publication au BOPI 1995-02-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02
Inscription le 21 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335402 - Publication au BOPI 2001-11-21
Inscription le 24 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244778 - Publication au BOPI 1997-10-24